Identification de l’entreprise
Le site psycho-energeticienne.com est édité et exploité par Agnès DALET (Entreprise Individuelle), sous le numéro de SIRET 824 829 642 00019 et dont le siège social se situe au 69 chemin des Quintals, 81600 GAILLAC. Elle peut être contactée par téléphone au +33(0)6 71 50 09 12 ou par mail à agnesdalet@gmail.com.
La direction de la publication est confiée à Agnes DALET, dont les coordonnées de contact sont évoquées au paragraphe précédent.
Identification de l’hébergement
Le site psycho-energeticienne.com est hébergé par la société SERED HOSTING S.L., dont le siège social se situe au C/Rùa do Progreso 177 1°A rùa de Valdeorras, Ourense, Galicia. Cette dernière peut être contactée soit en se rendant sur l’adresse https://sered.net/, soit par téléphone au +34 933 939 198.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Agnès DALET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Agnès DALET.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site psycho-energeticienne.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Agnès Dalet et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site psycho-energeticienne.com.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertextes et cookies
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